Mentions légales
Éditeur du site : rédaction et contenu
Pathway Associés
SARL au capital de 1500 € –
SIRET: 937 999 084 00018 –
937 999 084 R.C.S. Rodez –
APE : 7022Z –
NDA: 76 12 01263 12 –
N°TVA: FR07937999084
Téléphone : 06 62 22 70 10
Email : contact@pathway.fr
Siège social : 33 rue Saint-Cyrice 12000 Rodez
Conception initiale du ste
Renée Gonthier Agaya – Catworkx Communication Digitale
Catworkx
15 rue François Cabrol – 12000 Rodez
Tél. 05 65 75 66 19
email : renee@catworkx.xyz – Web : www.catworkx.xyz
Hébergement
Le présent site ainsi que la base de données exploitées par le site sont hébergés par :
OVH – SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tel : 09 72 10 10 07
Informatique et libertés
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez-vous adresser à :
Pathway Associés , Jean-Baptiste Nortier
33 rue Saint-Cyrice
12000 Rodez
06 62 22 70 10
contacter par mail
Utilisation du site et des données qui y sont publiées
Le site est destiné à une utilisation finale et n’a pas vocation d’être un serveur de données.
RGPD et Politique de confidentialité
Liens hypertextes
Le site www.pathway.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site www.pathway.fr., et les données qui vous seraient alors présentées ne seront plus sous la responsabilité de l’éditeur de pathway.fr
Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de l’ÉDITEUR. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par l’éditeur à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de l’éditeur. Il convient toutefois d’afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur (target= »_blank »). Cependant, l’ÉDITEUR se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site www.pathway.fr.
Les liens sont autorisés dès lors qu’il n’y a pas d’ambiguïté quant à la provenance des données : pas de popup, pas d’incrustation layer, iframe, requête, etc. Les pages du site pathway.fr ne doivent donc pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.
De même, la technique de lien profond (« deep linking ») est proscrite pour les ressources du site.
Cookies
Définition
Les « cookies » sont des fichiers texte déposés sur le disque dur de l’internaute par le serveur du site web visité ou par un serveur tiers (régie publicitaire, service de web analytique, etc..). Les cookies permettent de mémoriser des choix faits par l’internaute lors de sa navigation sur un site web. Ils peuvent notamment être utilisés pour faciliter une authentification, mémoriser une session de navigation, des préférences de consultation du site, le contenu d’un panier électronique, … Chaque cookie a sa propre durée de vie.
Cependant, chaque internaute peut refuser l’installation de cookies déposés sur son terminal informatique en sélectionnant les paramètres appropriés dans son navigateur. Avec un tel paramétrage, il est à noter que l’utilisation de l’ensemble des fonctionnalités du site Web se fera de façon dégradée (impossibilité d’accéder aux rubriques à accès restreint pour les utilisateurs disposant de ces droits).
Responsabilité de l’éditeur
Aucune responsabilité ne pourrait être assumée en cas d’erreur, omission, perte ou dommage direct ou indirect dû à l’utilisation de données ou informations publiées sur l’ensemble du site pathway.fr. L’information est fournie telle quelle, sans garantie.
Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables.
Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.
L’ÉDITEUR se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.
Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance.
L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que l’ÉDITEUR puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier.
L’EDITEUR ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit, résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.
Propriété intellectuelle :
Tous les éléments du site pathway.fr, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Pathway Associés ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Pathway Associés.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Droit applicable
Le présent site ainsi que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
